Conseil Municipal du 22 octobre 1987




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W25 Page 135Séance du 22 Octobre 1987 - Registre 137W25 Page 135 - Délibération
137W25 Page 137Installation d'un nouveau conseiller municipal - Registre 137W25 Page 137 - Délibération
137W25 Page 138Extension du C.R.A.C. - Approbation de L'A.P.S. - Registre 137W25 Page 138 - Délibération
137W25 Page 141Budget supplémentaire 1987 - Registre 137W25 Page 141 - Délibération
137W25 Page 146Contrat d'emploi au cabinet du Maire|-|Approbation de bail pour deux appartements propriété de la commune rue Jonas - Registre 137W25 Page 146 - Délibération
137W25 Page 147Admission en non valeurs de produits irrécouvrables - Registre 137W25 Page 147 - Délibération
137W25 Page 149Convention permettant l'implantation au sein du service jeunesse d'un point relais C.I.D.J. - Registre 137W25 Page 149 - Délibération
137W25 Page 150"Convention concernant les stages effectués dans le cadre des "" P.I.L."" - Registre 137W25 Page 150" - Délibération
137W25 Page 152Stages effectués par les jeunes stagiaires pris dans le cadre des T.U.C. |-|Avenant à la convention concernant les stagiaires T.U.C. Pris pour un an dans les services municipaux - Registre 137W25 Page 152 - Délibération
137W25 Page 153Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié présentée par un commerçant - Registre 137W25 Page 153 - Délibération
137W25 Page 155Demande de subvention pour la classe d'Amblyopes - Registre 137W25 Page 155 - Délibération
137W25 Page 156"Construction d'un centre de loisirs "" Les Cressonnières "" - Registre 137W25 Page 156" - Délibération
137W25 Page 157Fourniture de matériels de signalisation tricolore - Registre 137W25 Page 157 - Délibération
137W25 Page 158Voirie communale - Programme de réfection de trottoirs (1987) - Registre 137W25 Page 158 - Délibération
137W25 Page 160Approbation de la cession au profit de la commune de l'allée Joliot Curie - Registre 137W25 Page 160 - Délibération
137W25 Page 161Classement de la voie de l'allée du Grand Veneur - Registre 137W25 Page 161 - Délibération
137W25 Page 163Convention pour exécution des travaux de fossoyage dans les cimetières - Registre 137W25 Page 163 - Délibération
137W25 Page 164Approbation d'un avenant au contrat de concession des pompes funèbres générales - Registre 137W25 Page 164 - Délibération
137W25 Page 165Acquisition amiable de terrains pour restructuration du quartier des Coudreaux et demande de subvention de la part de l'agence des espaces verts - Registre 137W25 Page 165 - Délibération
137W25 Page 169Acquisition de terrain autour du Fort de Chelles - Registre 137W25 Page 169 - Délibération
137W25 Page 170Acquisition d'une parcelle de terrain à Saint Jean d'Aulps - Registre 137W25 Page 170 - Délibération
137W25 Page 171Acquisition de terrain rue Adolphe Besson - Registre 137W25 Page 171 - Délibération
137W25 Page 172Perception d'une indemnité d'immobilisation d'une parcelle - Registre 137W25 Page 172 - Délibération
137W25 Page 173Approbation d'une convention avec EDF/GDF portant constitution d'une servitude - Registre 137W25 Page 173 - Délibération
137W25 Page 174Avenant N°3 à convention avec la Sté SETEX - Registre 137W25 Page 174 - Délibération
137W25 Page 176Convention de remboursement de prestations archéologiques par les entreprises participant aux travaux de géothermie - Registre 137W25 Page 176 - Délibération
137W25 Page 177Modification du règlement intérieur du conseil municipal - Registre 137W25 Page 177 - Délibération
137W25 Page 178Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W25 Page 178 - Délibération
137W25 Page 179Recrutement d'une Adjointe au Chef de cabinet de Monsieur le Maire - Registre 137W25 Page 179 - Délibération
137W25 Page 180Avenant N°2 à contrat avec l'archéologue municipal - Registre 137W25 Page 180 - Délibération
137W25 Page 181Approbation d'un marché avec l'entreprise T.E.G. pour reconstruction de trottoirs - Registre 137W25 Page 181 - Délibération
137W25 Page 182Tarifs des restaurants scolaires - Registre 137W25 Page 182 - Délibération